Mentions légales

 

Le site www.excursionmermartinique.com est édité par

EXCURSION MER ET NATURE SARL, société française au capital de 500,00€. Adresse du siège social : 41, Lotissement La Martienne 97240 LE FRANÇOIS, MARTINIQUE  | Immatriculée à l’INSEE le 01/04/2022 | Numéro RCS FORT-DE-FRANCE B 912 958 469 | Code NAF : 5010Z  | Numéro SIRET : 91295846900013 | Téléphone : 0696 00 25 20 | Adresse de courrier électronique : excursionmeretnature@gmail.com.

EXCURSION MER ET NATURE est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social d’EXCURSION MER ET NATURE est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d’engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion d’EXCURSION MER ET NATURE devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires d’EXCURSION MER ET NATURE. Nos conditions générales sont accessibles en cliquant ici. Notre politique de confidentialité est accessible en cliquant ici.

 

Directeur de la publication

Axel MONLOUIS-FÉLICITÉ, dirigeant d’EXCURSION MER ET NATURE.

 

Le site www.excursionmermartinique.com est hébergé par

Société Novazeo – Atypik Agency 

 

Droits de propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, son, dessins, photographies, logos, marques graphisme et tout autre élément composant le site, sont soit la propriété de l’Éditeur, soit la propriété de tiers ayant donné leur accord à une reproduction sur le site excursionmermartinique.com. La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de l’Éditeur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Toutes les demandes de reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion doivent être envoyées à l’adresse email : excursionmeretnature@gmail.com. De même, les bases de données d’informations sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut- elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Les particuliers sont autorisés à utiliser le site dans un cadre strictement privé en respectant les conditions suivantes : le matériel imprimé ne peut être utilisé à des fins commerciales ; toute copie effectuée garde les mêmes droits de copyright que le matériel original ; la technologie et les procédés utilisés dans le site peuvent être sujets à d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à EXCURSION MER ET NATURE ; les images diffusées sur le site sont protégées et ne peuvent être reproduites sans le consentement écrit de leur propriétaire ; aucun logo ou aucune marque commerciale apparaissant sur le site ne peut être imprimé ou copié sauf en tant qu’illustration faisant partie d’un texte. Tous les droits d’EXCURSION MER ET NATURE réservés.